Assemblee Departementale du 22 mars 2013




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DRH_2013_01_29_6806Remise gracieuse au bénéfice de Monsieur JL. L. - Délibération
DRH_2013_01_29_6806Remise gracieuse au bénéfice de Monsieur JL. L. - Délibération
DRH_2013_02_04_6856Divers mouvements de personnels : créations, suppressions, transformations de postes et autres mesures de gestion de personnel - Délibération
DRH_2013_02_04_6856Divers mouvements de personnels : créations, suppressions, transformations de postes et autres mesures de gestion de personnel - Délibération
DRH_2013_02_04_6857Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire - Délibération
DRH_2013_02_04_6857Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire - Délibération
DRITA_2013_01_30_6828Repartition Amendes de Police - Délibération
DRITA_2013_01_30_6828Repartition Amendes de Police - Délibération
EC_2013_01_25_6770Désignation des personnalités qualifiées aux conseils d'administration des collèges. - Délibération
EC_2013_01_25_6770Désignation des personnalités qualifiées aux conseils d'administration des collèges. - Délibération
EC_2013_03_05_6884Désignation d'un représentant du Conseil général des Alpes de Haute-Provence au sein du Conseil d'institut de l'I.U.T. Aix-Marseille - Délibération
EC_2013_03_05_6884Désignation d'un représentant du Conseil général des Alpes de Haute-Provence au sein du Conseil d'institut de l'I.U.T. Aix-Marseille - Délibération
ENV_2013_03_19_6892Projet de SAGE du Verdon - Délibération
ENV_2013_03_19_6892Projet de SAGE du Verdon - Délibération
ER_2013_02_05_6865Modification des critères de financement de l'éclairage public - Délibération
ER_2013_02_05_6865Modification des critères de financement de l'éclairage public - Délibération
FP_2013_01_23_6746Révision des durées d'amortissement - Délibération
FP_2013_01_23_6746Révision des durées d'amortissement - Délibération
FP_2013_01_29_6803Adhésion du département de la Réunion à l'Entente pour la forêt Méditerranéenne - Délibération
FP_2013_01_29_6803Adhésion du département de la Réunion à l'Entente pour la forêt Méditerranéenne - Délibération
MD_2013_01_16_6719Plan départemental de lecture publique- Conventionnement avec les EPCI - Délibération
MD_2013_01_16_6719Plan départemental de lecture publique- Conventionnement avec les EPCI - Délibération
SAJ_2013_01_28_6784Désignation de représentants au sein de la Commission départementale de l'accueil des jeunes enfants (CODAJE) - Délibération
SAJ_2013_01_28_6784Désignation de représentants au sein de la Commission départementale de l'accueil des jeunes enfants (CODAJE) - Délibération
SAJ_2013_01_28_6788Adhésion de la commune de Barles au Syndicat Mixte d'Aménagement de la Bléone - Délibération
SAJ_2013_01_28_6788Adhésion de la commune de Barles au Syndicat Mixte d'Aménagement de la Bléone - Délibération
SAJ_2013_01_29_6825Actions en justice - Délibération
SAJ_2013_01_29_6825Actions en justice - Délibération
SAJ_2013_01_30_6830Marchés et avenants conclus par le Département - Délibération
SAJ_2013_01_30_6830Marchés et avenants conclus par le Département - Délibération
SAJ_2013_03_04_6883Désignation des représentants du Conseil général pour siéger au sein de la Commission départementale de sécurité routière - Délibération
SAJ_2013_03_04_6883Désignation des représentants du Conseil général pour siéger au sein de la Commission départementale de sécurité routière - Délibération
SCN_2013_01_30_6841Réhabilitation du collège Maxime Javelly (CR06) - Approbation définitive du programme et de l'avant projet définitif - Fixation du coût prévisionnel des travaux. - Délibération
SCN_2013_01_30_6841Réhabilitation du collège Maxime Javelly (CR06) - Approbation définitive du programme et de l'avant projet définitif - Fixation du coût prévisionnel des travaux. - Délibération
SIDL_2013_01_23_6748Politique départementale d'insertion en faveur des jeunes en difficulté - Délibération
SIDL_2013_01_23_6748Politique départementale d'insertion en faveur des jeunes en difficulté - Délibération